Il est des ouvrages qui gardent, même après de nombreuses années, leur valeur informative et pédagogique. On y redécouvre sans cesse au fil des relectures un élément nouveau, qui nourrit sans cesse nos réflexions et nous aide à élever notre pensée au-dessus des contingences de l'actualité, pour regarder vers un horizon plus vaste.

Ouvrages phare, la Critique de la Raison Juridique T.1 d'André-Jean Arnaud figure en bonne place au rang des postulants à la pérennité. Non seulement parce que ses développements théoriques n'ont pas été infirmés ou rendus désuets par l'évolution du phénomène qu'ils étudiaient, mais encore parce que la recherche qui y est développée reste encore, dix-huit ans (!) après sa première parution, avancée et visionnaire sur bien des plans.

Ces qualités sont d'abord dues au fait que la sociologie juridique qu'y développe Arnaud était et reste originale et novatrice. Originale de par son refus du cloisonnement disciplinaire, novatrice par une approche fondée sur des concepts nouveaux, comme la Raison juridique ou la polysystémie.

Le plan de l'ouvrage également est original. La Raison Juridique y sert de fil conducteur à un raisonnement que l'on peut qualifier de complexe avant l'heure, car utilisant un certains nombre de concepts et de modèles dont les grandes lignes se retrouveront sous la plume d'autres auteurs dans d'autres disciplines, quelques années plus tard. Elle introduit la partie I, qui ressemble fort à un manuel de sociologie juridique et constitue la base documentaire dont la critique permettra à l'auteur de développer en partie II une sociologie juridique systémique, dynamique et complexe.

Plutôt qu'une critique de la Raison Juridique, on peut dire que l'ouvrage est une critique par la Raison de la sociologie juridique. Critique parfois acerbe d'une vision souvent figée, monodisciplinaire et repliée sur un objet qu'elle postule unique voire simple. C'est à cette critique que nous convie l'auteur, “ lieu commun peut-être, mais thérapeutique drastique, même si l'expression est passée de mode ; ne pas se laisser entraîner dans un certain nombre de problématiques stériles dont les issues sont bouchées par ce qu'en ont dit, avec parfois beaucoup de classe, ceux que les démocraties libérales - voire populaires - nous ont donné comme “ maîtres ”. ” (p. 265).

Sans Dieu ni maître, nous voici donc prêts à déconstruire la réalité socio-juridique dans sa complexité.

Une critique basée sur la Raison juridique.

Qu'est-ce que la Raison juridique ?

Il ne faut pas chercher dans l'ouvrage de définition formelle et définitive de la Raison juridique. Il s'agit plutôt d'une figure qui émerge au fil de la lecture. On y découvre ici et là des bribes de définition :

“ La raison juridique est le moteur en vertu duquel un système juridique s'organise de façon cohérente et propre à réaliser certaines fins ” (p. 21 - Définition dynamique). “ ..., il n'est pas possible de donner, dans un système, le caractère normatif à deux règles contradictoires : toutes les règles édictées y renvoient à la raison juridique, qui ne saurait, même sur un point, en édicter plus d'une. ” (p. 28 - Définition fonctionnelle ordonnatrice). “ Cette plasticité de la raison juridique, nous la voyons à l'oeuvre, sous un aspect dynamique, dans l'éventuel conflit en cas de polysystémie simultanée. ” (p. 29 - Définition fonctionnelle descriptive).

Mais cette absence de définition formelle s'explique par sa véritable nature : “ La raison juridique se révèle à l'analyse d'un système ; elle n'est pas donnée. Elle n'est ni cause, ni légitimation ; elle n'est que le reflet de la cause ou de la légitimation. ” (p. 31). Autrement dit, la Raison juridique n'est pas un objet que l'on peut définir a priori, il émerge au fil de l'observation. Dans ces conditions, on ne peut guère en définir que le mode d'apparition. Ce type de définition, un peu déroutant de prime abord, est cependant familier des juristes. Des notions aussi courantes que les bonnes moeurs ou le bon père de famille reposent elles aussi sur ce mode de définition. On ne sait pas vraiment quelle substance va comporter le concept, mais on sait comment, en fonction du contexte et du problème posé, déterminer cette substance.

Il en va ainsi du concept de Raison juridique. Pour bien le comprendre, on peut dans un premier temps le rapprocher du concept romain de ratio juris. La ratio juris était un concept flou, utilisé par les jurisconsultes pour fonder des prescriptions qui ne pouvaient se déduire de principes supérieurs clairement énoncés. On se basait alors sur l'esprit qui ressortait de la connaissance générale des normes de l'époque. Et effectivement, en ce qu'elle émerge au vu du comportement global du système juridique et permet d'en éliminer incohérences et redondances (p. 21), et de fonder ses composants, la Raison juridique est bien une forme de ratio juris. “ ... considérons un système de droit imposé : l'ensemble des dispositions fondamentales doit pouvoir être rattaché à une raison, sans quoi il faut en venir à cette conclusion que le législateur erre. (...) Il y a là moins un problème, totalement abstrait, de passage de l'être au devoir-être que de conformité à une raison juridique unique et totalisatrice. ” (p. 28).

A la fois ordonnée et ordonnante, la Raison juridique pérennise, si on la respecte, la cohérence dans le mouvement de tout système normatif. C'est un principe universel de régulation de la régulation : la Raison juridique est un principe universel métarégulateur.

Mais elle ne s'arrête pas là, et en cela elle est la prolongation en s'en distinguant de la ratio juris : son avantage est de permettre l'ouverture d'un système juridique sur la sociologie en particulier, mais également toutes les activités humaines régulées par le droit en général, ce qui inclut le droit international, le droit comparé (p. 29), et au-delà les droits de l'Homme et le jus commune.

En ce sens, s'approprier la Raison juridique d'un système (son mode de régulation interne et externe), c'est pouvoir s'autoriser à transposer ce système dans un contexte social différent de celui dont il est issu. On perçoit tout l'intérêt de l'outil pour analyser la transposition des modèles, et l'on comprendra la popularité de l'auteur dans les pays d'Amérique latine.

Néanmoins, la construction européenne constitue également un terrain d'application privilégié pour la Raison juridique, et l'on pourra se référer à l'ouvrage du même auteur : Pour une pensée juridique européenne, qui fournit un exemple typique d'une analyse systémique au moyen de la Raison juridique.

A quoi sert la Raison juridique ?

Outil d'analyse plus qu'objet d'étude, la raison est un élément permanent et stable qui fait ressortir le mouvement du système juridique par contraste. L'attention ne doit pas se focaliser sur elle, mais au contraire s'en servir comme appui pour rebondir sur une étude plus vaste.

Cette étude, c'est principalement celle des transformations d'un système juridique, quel qu'il soit.

La méthode utilisée par Arnaud dans son ouvrage est l'analyse critique (ou déconstruction, pour employer un terme à la mode), basée sur la sociologie juridique contemporaine, dont il dresse un portrait synthétique en première partie.

Le lecteur dûment averti et documenté, il est alors possible de passer “ De l'autre côté du pont ” (Partie 2), pour découvrir une partie consacrée cette fois à la construction, celle d'une sociologie juridique basée sur l'analyse du mouvement d'un système complexe.

La sociologie juridique d'Arnaud

En tant qu'objet construit, la sociologie d'Arnaud part de quelques bases et y développe son axiomatique. Le raisonnement, qui s'étale sur 140 pages (279 à 420) est profond, compact et résolument rétif à toute lecture rapide ou superficielle. La Critique est un ouvrage dense.

On peut dresser de cette construction un portrait rapide :

Objet d'étude : le couple droit - société

Principe fondamental : “ Le droit a pour fonction le maintien d'un ordre social ” (p. 51)

Pour assumer cette fonction, 2 modes de fonctionnement sont dégagés :

 un mode instable : la dynamique de l'ordre social

 un mode stable : la permanence de la raison juridique

C'est à partir de ces prémisses que va se développer le modèle d'Arnaud, qui va s'enrouler dans un mouvement complexe, en spirale :

1. de l'interaction interindividuelle émerge une déviance,

2. à cette déviance va correspondre une réaction normative, jusqu'à la survenance d'un nouveau fait perturbateur tel que décrit en 1.

3. Ces réactions se structurant au fil du temps et des discours juridiques vont faire émerger une raison juridique autonome qui rétroagit sur elle-même, objet d'étude du sociologue du droit.

On peut d'une certaine manière considérer l'étape 3 comme un méta-niveau surplombant les deux premiers. C'est de fait ce niveau qui fait de la sociologie d'Arnaud une sociologie de la complexité, car le moteur de la raison juridique, c'est bel et bien l'émergence, c'est-à-dire la survenance non prévue de propriétés d'un système clos au fil de ses propres interactions.

 De la déviance

La déviance est chez Arnaud un objet construit, car un comportement dévie quand il s'oppose à un ensemble de préceptes juridiques ou moraux, eux-mêmes construits et préexistants dans et par le corps social (3.1). Concrétisant la dynamique de ces interactions, les relations binaires de statuts (complémentarité-conflit) sont particulièrement utiles pour décrire la plupart de nos relations interpersonnelles quotidiennes, sur le plan juridique et sociologique. Confrontés à l'instabilité constante de statuts qu'ils construisent et détruisent au gré de leurs intérêts, les individus trouvent dans le droit un point fixe pseudo-exogène qui stabilise le jeu social. La violence légitime canalise et délimite celle des hommes. L'analyse est ici fait en terme de polysystémie : les individus sont considérés comme des systèmes formant système, dont on peut donner des descriptions comportementales horizontales et verticales.

On reconnaît la déviance à l'écart d'un comportement, d'un usage, d'une norme, par rapport à la raison juridique, qui se place ici en référent objectif. Le modèle d'Arnaud vient ici développer celui de Merton, qui analyse l'adéquation des moyens aux fins sociales. La Raison juridique peut en effet se révéler inadéquate aux fins que lui imposent le social, et il est alors temps pour elle de s'adapter, en fonction de sa structure et selon six modes fondamentaux de réaction (p. 309).

On peut à cette occasion noter l'utilité qu'un concept comme celui de polysystémie, à la fois morphogénétique mais stable, peut receler pour décrire la coévolution des phénomènes complexes. On a alors un éclairage très efficace sur une régulation juridique entourée par l'infra-droit, l'avant-dire droit, et tous les facteurs moraux, religieux et parajuridiques de régulation : le modèle d'Arnaud est fondamentalement ouvert et transdisciplinaire.

 Une analyse morphogénétique du droit

C'est surtout par l'étendue des questions qu'il permet de traiter que le modèle d'Arnaud se distingue. En particulier celle de l'évolution du système juridique, qui n'est quasiment jamais abordée, hormis a posteriori par les historiens du droit. Le modèle d'Arnaud, dynamique et systémique, permet de mener des analyses projectives commençant à intégrer des facteurs d'adéquation. On pourra certes lui reprocher de ne pas avoir intégré des travaux comme ceux de Bateson, Watzlawick, Morin, Atlan ou Dupuy, qui auraient permis de prolonger l'analyse de la compatibilité entre les systèmes juridiques. On aurait pu alors parler de polysystémie conjoignante ou disjoignante, et non seulement disjonctive. L'analyse de la raison juridique telle que formulée dans la Critique laisse encore trop dans l'ombre la manière dont une greffe “ prend ” ou non.

Mais si cette analyse n'est pas encore totalement formulée, les principales prémisses sont bel et bien présentes : la vie du droit est présentée comme un mouvement circulaire entre les vécus et les conçus des sujets de droit, qui vont par leurs chocs plus ou moins brutaux altérer sa structure. Le droit n'est donc que le produit figé de constants échanges humains : une réification de phénomènes psychologiques complexes.

Dans le modèle, le mouvement trouve son origine dans l'infra-droit, s'ordonne dans l'avant dire-droit et se concrétise, tous paramètres considérés, dans le dire-droit, qui va ensuite être reçu via le canal autoritaire par les sujets. Ce schéma circulaire rend compte de tous les éléments et institutions qui font le quotidien des juristes : jugements, doctrine, croyances, idées préconçues, usages, structures, logiques, etc. Même s'il ne le démontre pas, le modèle d'Arnaud peut prétendre à l'exhaustivité ontologique.

 Une analyse sociologique du droit

Une fois contextualisé, le droit peut voir son discours et sa rationalité analysées au regard de ses fins propres. La raison juridique sert alors de point de comparaison face, par exemple, à la raison sociale (ou à n'importe laquelle de ses sous-raisons, comme la raison économique).

On notera cependant la relative inadéquation de la théorie de l'information à laquelle fait appel l'auteur pour rendre compte de la spécificité du discours juridique. La linéarité de cette théorie, qui coupe le cordon reliant local et global, rend l'analyse juridique particulièrement laborieuse, et laisse au final une impression d'insatisfaction (l'intensité de l'information est présentée comme l'inverse de la quantité de stéréotype ; mais à quel seuil de redondance se situe le stéréotype ?). C'est la preuve qu'une théorie de l'information juridique reste encore largement à élaborer, mêlant plus intimement émetteur, récepteur, code et structure dans un cadre constructiviste qui lui serait propre.

Conclusion

C'est par la profondeur de son analyse et sa hauteur de position que la Critique de la Raison juridique reste un ouvrage d'actualité. Mais il faut souligner que c'est par les voies qu'il a ouvertes, et qui sont largement restées en friche, qu'il se présente sur de nombreux points comme un travail d'avant-garde. Sans doute parce que son orientation interdisciplinaire ne le met pas en phase avec l'enseignement supérieur français actuel, sans doute aussi parce que ses analyses raviront des informaticiens du droit qui sont encore à venir. En tout cas, la Critique restera un met de choix pour le lecteur désireux d'agrémenter ses réflexions sur la complexité de la régulation des phénomènes sociaux.

Ce qui ne préjuge en rien d'un quelconque plagiat, mais formerait plutôt le reflet d'un courant de pensée transdisciplinaire, dans la formation duquel l'ouvrage d'Arnaud serait à maints égards précurseur.

Serge Diebolt